- Information général.

Marnett est une société enregistrée au Registre du Commerce de Gérone, au Tome 1082, Livre 0, Section 8, Folio 124, Feuillet GE 19621, domiciliée Polígono Industrial "El Carrilet", Camí Vell 152-154, 17250 - Castell-Platja d'Aro, téléphone 619704711, au numéro de CIF B-17517202. Concernant les communications et notifications de l’usager à l’entreprise, celui-ci devra les effectuer au moyen du formulaire de Service d’Accueil au Client On-Line.

- Prestation de services.

Marnett est une entreprise qui propose à l’usager, à travers sa page web, des embarcations de nettoyage maritime pour le ramassage des résidus solides, flottants et semi-flottants, sur les côtes, l’information figurant sur celle-ci n’étant simplement qu’à caractère orientatif et démonstratif quant aux embarcations que propose cette entreprise. Pour obtenir une information détaillée sur une embarcation déterminée, son prix et les impôts inhérents à celle-ci, l’usager devra se mettre en contact avec Marnett au moyen du formulaire de Service d’Accueil au Client On-Line, par téléphone ou par fax.

- Propriété Intellectuelle et Industrielle.

Marnett est propriétaire de la page web www.marnett.es et est aussi propriétaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle de la page en question ainsi que de tout le contenu de celle-ci et du nom du site www.marnett.es. La totalité de ce site web : texte, images, marques commerciales, logotypes, boutons, fichiers de software, combinaison de couleurs, ainsi que la structure, la sélection, la mise en page et la présentation de ses contenus, sont protégés par les lois espagnoles et internationales sur la propriété intellectuelle et industrielle. Les droits de propriété intellectuelle et industrielle des pages web auxquelles le site web de Marnett renvoie, ainsi que la propriété de leurs contenus et des noms de site de celles-ci, reviennent à leurs propriétaires. La reproduction totale ou partielle de ce site web et de tout contenu de celui-ci sans l’autorisation expresse de Marnett est formellement interdite.

Il est formellement interdit que toute autre page web contenant un lien (« link ») vers ce site web, ou mentionnant ses contenus, conserve les caractéristiques de la page d’origine étant donné que le maintien de celles-ci entraînerait pour l’usager une confusion quant à la propriété des contenus de la page web en question, ce qui représenterait, par ailleurs, une violation du droit à la propriété industrielle de ce site web. C’est la raison pour laquelle l’usager doit savoir qu’il entre sur cette page web et doit percevoir sur son navigateur l’adresse URL de ce site web.

- Protection des Coordonnées Personnelles.


Marnett est propriétaire de la page web www.marnett.es. Après avoir rempli le formulaire de Service d’Accueil au Client On-Line, l’usager accepte que ses coordonnées personnelles soient incorporées au fichier automatisé, créé par Marnett, lequel a pour fonction de maintenir l’usager informé sur les produits que propose cette page web. Dans tous les cas, l’usager répondra de la véracité des données fournies au moment d’envoyer sa demande d’information.

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Les usagers de www.marnett.es ont droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’annulation des données figurant sur les fichiers automatisés de Marnett. L’exercice de ces droits sera réalisé au moyen d’une requête par écrit adressée à Marnett, Polígono Industrial "El Carrilet", Camí Vell 152-154, 17250-Castell-Platja d'Aro, ou au moyen du formulaire de Service d’Accueil au Client On-Line. Il sera considéré que l’usager accepte les conditions établies et donne son consentement dès l’instant qu’il cliquera sur le bouton « Envoyer » qui apparaît sur le formulaire où sont recueillies ses coordonnées personnelles. Les coordonnées personnelles que fournissent les usagers ne seront cédées à aucune entreprise et ne seront utilisées que pour envoyer à ces derniers des informations sur les produits que propose Marnett.

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À Gérone, décembre 2002